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Retranscription du Tuyau, numéro 4, page 3 (21 Septembre 1916)

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Le souvenir des morts est même plus vivant que celui des vivants, comme s'ils y aidaient, comme si de leur côté ils faisaient un effort mystérieux, pour rejoindre le nôtre. Essayez donc de rappeler ceux que vous avez perdus, avant qu'il soit trop tard, avant qu'ils soient trop loin, et vous verrez qu'ils accoureront plus vite, viendront près de votre coeur, vous appartiendront davantage, seront aussi réels que lorsqu'ils étaient dans la chair. En dépouillant celle-ci, ils n'ont dépouillé que les moments où ils nous aimaient moins, ou que nous n'aimions point. Maintenant ils sont fiers, ils n'ont plus de défauts, de petitesses, de travers. Ils ne peuvent plus déchoir, se tromper ou nous faire de la peine. Ils ne songent plus qu'à nous sourire, à nous environner d'amour, à nous apporter un bonheur qu'ils puisent à pleines mains dans un passé qu'ils revivent avec nous.
M.M.

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L'impôt sur le revenu

La loi de finances du 15 Juillet 1914 établissait un impôt général sur le revenu qui devait être applicable à partir du 1er Janvier 1915. Mais, en raison des évènements, les dispositions de la loi précitée ne sont entrées en vigueur qu'à la date du 1er Janvier 1916.
Cet impôt est établi d'après les règles fixées par les articles 5 à 24 de la loi du 15 Juillet 1914 et par le décret du 15 Janvier 1916. Ce sont ces règles que nous allons résumer pratiquement en exposant leurs dispositions essentielles.
Personnes assujetties à l'impôt - L'impôt est dû chaque année par les personnes (1) dont le revenu net total, après application des déductions stipulées par la loi pour charges de famille, a dépassé pendant l'année précédente la somme de 5000 frs.
Revenu imposable - Ce revenu est formé par le produit total des différentes sources de revenu, sous déduction des frais qui grèvent spécialement chacune de ces sources et des charges affectant l'ensemble des revenus (intérêts des dettes, contributions directes, pertes résultant d'un déficit d'exploitation). Chaque chef de famille est imposable pour ses revenus personnels, ceux de sa femme et ceux de ses enfants, cependant, en ce qui concerne ces derniers, il peut demander qu'ils soient traités comme des contribuables distincts.
Avantages accordés en considération de la situation de famille. Une réduction spéciale est accordée au contribuable marié à raison de 2000 frs sur son revenu total. D'autre part, tout contribuable ayant des personnes à sa charge (ascendants âgés de plus de 70 ans ou infirmes, enfants âgés de moins de 21 ans ou infirmes) bénéficie d'une déduction de 1000 francs par personne jusqu'à la 5e et 1500 francs par personne en sus de 5. De plus, les contribuables ayant des charges de famille ont droit encore à une atténuation de taux de 5% par personne à leur charge, 10% pour 2 personnes, 20% pour 3 personnes et ainsi de suite, chaque personne au-delà de la 3e donnent droit à une nouvelle réduction de 10% jusqu'à concurrence d'une réduction maximum de 50%.
Calcul de l'impôt - Le revenu net préalablement diminué du montant des déductions prévues en faveur des contribuables mariés et ayant des charges de famille, est taxé de la manière suivante.
La portion de ce revenu inférieure à 5000 francs est d'abord entièrement exonérée.
Puis l'impôt est appliqué, d'après le taux fixé par la loi (2% en vertu de la loi du 15 Juillet 1914) savoir:
Au 5e de la fraction du revenu comprise entre 5 et 10000 frs
Au 2/5e entre 10000 et 15000 - aux 3/5 entre 15 et 2000 - aux 4/5e entre 20000 et 25000, à la totalité du surplus.
La somme totale ainsi obtenue est, en fin de compte, réduite, s'il y a lieu, comme il est fit plus haut, de 5%, 10%, 20% etc... suivant le nombre des personnes à la charge du contribuable.
Le résultat de ce mode de taxation, pour quelques chiffres de revenu pris comme exemple, est indiqué dans le tableau ci-après
Revenu total / Montant de l'impôt dû par un contribuable/
............../Célibataire/ Marié sans enfants/Marié avec 3 enfants mineurs
6000 / 4/
10000/20/12/
15000/60/44/16
20000/120/96/48
30000/300/260/160
50000/700/660/480
100000/1700/1660/1280
200000/3700/3660/2880
A.Rolland

(1) Les collectivités n'y sont pas soumises


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